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Délégation Générale du Souvenir Français
pour les Pyrénées-Orientales


DOCUMENTATION
(Tous les fichiers peuvent être téléchargés)


MATERIELS D'EXPOSITIONS
(mis à la diposition des comités sur réservation préalable)
  Jeu de 10 kakémonos le Souvenir Français (édition 2024)
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GESTION - TRÉSORERIE - FOURNITURES
Charte Graphique du Souvenir Français 
  Mémento janvier 2024 (.PDF)
Échéancier-Consignes Trésorier (.PDF)
Bordereau remise de chéque Trésorier (.PDF)
   Attestation d'assurance du 01/01/2024 au 31/12/2024 (.PDF) 
Gestion de la revue du Souvenir Français (.PDF) 
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Comptabilité - Rapports annuels
Tutoriel (.PDF)
Compta Excel 97 - 2003 (Excel)
Compta Excel 2010 (Excel)
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Demandes de Subventions
N° de SIRET nécessaire pour les demandes de subvention (.PDF)
Gestion des dossiers de demande de subvention 2022 (.PDF)
 
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Fournitures
Tarifs 2021 des fournitures
La Boutique du Siège en ligne

Catalogue Siège + bon de commande au Siège (paiement par chèque)
Catalogue LR Paris + bon de commande (paiement par chèque)
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Reçus fiscaux
Orientation des reçus fiscaux (.PDF)

Note de service délivrance (.PDF)    
Consignes de saisie (.PDF)                  
Modèle de demande (Excel)              
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Frais de déplacements
Modèle d'état imposable (Excel)
Modèle d'état non imposable (Excel)


DIRECTIVES - RÉGLEMENTS - STATUTS
Le Livret du Président de Comité - Maj 25/03/2019 (.PDF) 

Note interne Missions du Délégué Général Adjoint de Secteur (.PDF)
Les Directives 2012 (.PDF)
Le Réglement intérieur 2021 (.PDF)
Les Statuts à compter du 01/01/2021 (.PDF)
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Travaux tombes
 Veille mémorielle 3 fiches : -  de base  - de visite - d'animation (.PDF) 
 
Journées Nationales 2021- Refondation des tombes (.PDF)
Fiche 12 Travaux (.PDF)
Fiche concernant la mise en oeuvre de la géolocalisation
d'un cimetière communal - Annexe 13 (.PDF)
Fiche exonération TVA (.PDF)
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Scolaires
Fiche 13
Voyages Scolaires (Word)
Fiche 13 Voyages Scolaires (.PDF)
Agrément Education Nationale (.PDF)

 

PROTOCOLE - CÉRÉMONIES
Mémento du protocole 66 (.PDF)

Cérémonial du porte-drapeau (.PDF)

Guide du Jeune Porte-drapeau ONaC VG (.PDF)
Guide du Porte-drapeau 2023 ONaC VG (.PDF)


RÉCOMPENSES
attribuées par
le Souvenir Français

Support Fiche Réflex n°43 (.PDF)

Modèle de demande de médaille DH -Bronze-Argent (Word)
Annexe 4 - Modèle de demande des 3 grandes récompenses (.PDF)
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RÉCOMPENSES
attribuées par
L'Office National des Anciens Combattants
Demande de diplôme d'honneur de porte-drapeau (.PDF)
Conditions d'obtension (.PDF)
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 RÉCOMPENSES
attribuées par
Le Préfet des Pyrénées-Orientales
Demande de la médaille de la Jeunesse et des Sports
et de l'Engagement Associatif
BRONZE (Word) - ARGENT ((Word) - OR (Word)


SORTIES SCOLAIRES
Procédure transports - Site du Conseil Départemental (jeune66.fr)
Procédure transports - Site Le SYM Pyrénées Méditerranée (Communes adhérentes)




SECTION PIERRE BAYLE DES JEUNES PORTE-DRAPEAUX
Dossier d'engagement (.PDF)

Dossier de renseignements (Word)


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